Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOURIRE
Numéro de dépôt :
1668726
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/05/2001
Présentation de la marque SOURIRE
Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE est expirée depuis le 28 mai 2001.
BRAGARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47